Bonjour,
Mon association mayennaise de théâtre compte 30 adhérents : 10 adultes et 20 enfants. Notre association ne fonctionne qu’avec des bénévoles. Nous souhaitons organiser un séjour en Vendée pour nos jeunes adhérents durant le mois de juillet durant lequel une Compagnie animera des ateliers théâtre.
Devons nous respecter des règles spécifiques puisqu’il s’agit de mineurs ?
Merci à vous.
Marie
1 Réponses
Bonjour et merci pour votre question,
En effet, le séjour que vous envisagez d’organiser s’apparente à un accueil collectif de mineurs avec hébergement. Il est donc soumis à des règles qu’il faut scrupuleusement respecter.
En fonction des caractéristiques du séjour, ces règles peuvent concerner : La déclaration du séjour, les locaux utilisés, le projet pédagogique, la déclaration des encadrants…
D’après les éléments que vous indiquez, votre projet va s’inscrire dans le cadre d’un Séjour spécifique artistique et culturel (catégorie des séjours organisés par les écoles de musique, de danse ou de théâtre d’Etat, d’une collectivité territoriale ou d’une association, en continuité du projet annuel).
Quelques éléments et chiffres clés :
Nombre de participants : 7 mineurs minimum (pas de déclaration en dessous de ce seuil).
Âge des participants : 6 ans minimum.
Durée du séjour : 2 jours (1 nuit) ou plus.
Direction : Un adulte déclaré (Pas de BAFD nécessaire).
Encadrement : 2 adultes minimum. 1 encadrant pour 12 mineurs minimum.
Etablissement d’accueil déclaré
Téléprocédure pour déclarer un ACM
Ressources utiles :
https://www.jeunes.gouv.fr/les-accueils-collectifs-de-mineurs-208
https://acm-cvl.fr/reglementation/sejours-artistiques-et-culturels/
https://www.associatheque.fr/fr/mineurs-association/accueil-collectif-de-mineurs.html